Conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par Curieux Bazar, 30 rue Louis Blanc 93310 Le Pré-Saint-Gervais, France.
Elles s’appliquent à toute personne visitant et/ou achetant un article proposé à la vente ou à la location sur le site www.curieuxbazar.fr.

Article 2 – Produits

Les produits sont ceux qui figurent sur le site de la boutique en ligne Curieux Bazar. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Le catalogue de nos produits peut évoluer en permanence. Chaque produit est accompagné d’un descriptif le plus précis possible.
Les photographies, propriété exclusive de Curieux Bazar sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment avec les couleurs et les matières. Les photographies ne sont utilisées qu’à titre d’illustration dans les limites de la technique et des meilleurs standards du marché. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Curieux Bazar ne pourra être engagée. Notez bien que les produits proposés sont anciens, ils comportent donc traces du temps, rayures, éclats ou défauts dus à leur âge.
Curieux Bazar apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations comprenant un descriptif complet des articles. Cependant, dans le cas où des erreurs s’y seraient introduites, en aucun cas, la responsabilité de Curieux Bazar ne pourra être engagée. Dans un souci d’amélioration constant de ses prestations, Curieux Bazar vous invite à lui faire part des éventuelles erreurs que vous auriez constatées par le biais de la rubrique Contact. Si vous n’étiez pas satisfait de la conformité de la marchandise livrée par rapport au descriptif qui en aura été fait sur le site, vous pourrez exercer votre droit de rétractation qui vous est alloué, dans un délai de 14 jours tel que défini dans l’article 7.

Il appartient au Client de vérifier préalablement que les dimensions du produit commandé lui permettent d’entrer dans son immeuble (cage d’escalier, hall d’entrée, ascenseur, etc.) et dans son domicile. CURIEUX BAZAR ne saurait être responsable en cas de difficulté pour accéder au domicile, ni en cas de dégradations de quelque nature que ce soit (au produit lui-même, ascenseur, etc.). L’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, n’engage pas la responsabilité de CURIEUX BAZAR.

Il est entendu que Curieux Bazar vend des produits anciens, d’une autre époque et que par ce biais aucune réclamation ne sera possible sur des articles qui ne sont plus aux normes françaises.

Les produits anciens proposés par Curieux Bazar, tels que le mobilier, les jouets, les luminaires ou l’horlogerie ne sont pas conformes à la législation française actuelle, ni aux normes en vigueur au sein de l’Union Européenne. Le Client se doit d’être vigilants et de prendre toutes les mesures de précaution qui s’imposent, notamment en ce qui concerne les jouets et meubles pour enfants. CURIEUX BAZAR ne saurait être responsable de quelque manière que ce soit en cas d’accident, et ce, quelque soit la nature et l’étendue du préjudice le cas échéant.

Article 3 – Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises TVA non-applicable en vertu de l’article 293 B du CGI et correspond au tarif en vigueur au jour de la commande, sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Curieux Bazar se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de Curieux Bazar jusqu’au paiement complet du prix.

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés. A réception du produit, il appartient au client de vérifier le colis. En cas d’anomalie (produit manquant, cassé, colis percé, ouvert ou endommagé). Le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Dans ce cas, le Client doit impérativement en informer CURIEUX BAZAR dans un délai maximum de 48 heures, par mail À L’adresse hello@curieuxbazar.fr

Au prix des produits s’ajoute les frais de port/livraison, d’emballage et d’assurance calculés suivant l’encombrement, les dimensions et le poids du produit.

Article 4 – Commandes

Toute commande s’effectue sur internet par le site: Curieuxbazar.fr

Pour toute demande concernant nos prestations sur mesure, merci d’envoyer un mail à l’adresse suivante hello@curieuxbazar.fr
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
Curieux Bazar se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 5 – Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet Curieuxbazar.fr suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
Curieux Bazar est libre de modifier les présentes CGV à tout moment. En cas de modification, les CGV qui sont applicables à la commande sont celles qui étaient en ligne et que vous avez acceptées au jour de la transmission de la commande. En cas de désaccord avec les termes et conditions des CGV, vous ne devez pas utiliser le site et passer une commande.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de la commande vous sera communiqué par un e-mail envoyé à l’adresse que vous nous aurez communiqué.

Article 6 – Paiement

Le paiement des commandes s’effectue par carte bancaire uniquement.
Curieux Bazar vous propose un paiement en ligne grâce au système sécurisé Stripe. Les paiements se font en ligne par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express) et s’effectuent sur les serveurs bancaires sécurisés de notre partenaire Stripe. Ceci implique qu’aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site. Les paiements via notre site font l’objet d’un système de sécurisation. Stripe utilise le protocole SSL (Secure Soket Layer) pour crypter les coordonnées de cartes de crédit. Aucun numéro de carte bancaire n’est stocké sur nos serveurs informatiques. Avec Stripe vos informations financières ne sont jamais communiquées à des organismes tiers. Lorsque vous procédez au paiement sur notre site, toutes les informations sont protégées par le protocole HTTPS. Stripe permet à Curieux Bazar d’être payé en toute sécurité, sans avoir accès aux données bancaires du Client. Stripe est certifié PCI Level 1, niveau le plus rigoureux en terme de certification. Pour plus d’information sur Stripe, n’hésitez pas à vous renseigner sur https://stripe.com/fr/terms
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement. Dès réception de votre paiement, nous traiterons votre commande. Le paiement sera débité après la validation de la commande par le Client grâce à la carte bancaire avec laquelle le Client aura réglé la transaction. En cas de refus du paiement par la banque du Client, la commande ne sera pas validée. Curieux Bazar pourra refuser toute commande de tout Client avec lequel il existe un litige non encore résolu à la date de la commande, sans encourir de responsabilité à cet égard.

Si vous souhaitez recevoir une facture, merci d’en faire la demande dès que vous avez réglé votre commande en envoyant un mail à hello@curieuxbazar.fr

Article 7 – Rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Les frais de retour sont à votre charge et le mode de retour doit être identique au mode d’expédition initial. En cas d’exercice du droit de rétractation, Curieux Bazar procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande. En cas d’exercice du droit de rétractation, seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les frais d’envoi et de retour sont à la charge du Client.

Dans le cas où la commande serait perdue ou endommagée dans le transport, CURIEUX BAZAR ne pourra rembourser l’acheteur qui devra faire une réclamation directement auprès du transporteur.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à « la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés », ainsi il ne s’applique pas au service de personnalisation de meuble sur mesure.

Article 8 – Disponibilité

Les produits présentés sur le site internet Curieuxbazar.fr sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Les produits présentés sur le site internet sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Curieux Bazar fera son possible pour traiter toutes les commandes. Si en dépit de notre vigilance, des produits s’avéraient indisponibles après passation de la commande, vous en serez informé par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué. Si toutefois un débit bancaire a été effectué, vous serez remboursé dans les plus brefs délais. En outre, le site Internet Curieuxbazar.fr n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes et le catalogue de nos produits peut évoluer en permanence.

Article 9 – Livraison ou retrait

Dès réception de votre paiement, la commande sera traitée dans les meilleurs délais.

Actuellement, la livraison de produits sera effectuée au choix du client, soit par les services de La Poste en France métropolitaine, soit par les services de Mondial Relay en France, Belgique, Luxembourg.

Pour l’international et les DOM TOM, les Clients sont invités à contacter CURIEUX BAZAR à l’adresse hello@curieuxbazar.fr pour examiner les possibilités d’expédition dans leur pays.

La Poste en Colissimo
Pour la France métropolitaine, les colis sont envoyés en Colissimo au tarif postal en vigueur. Pour le Benelux, la livraison de votre colis se fait en Colissimo International contre signature. En cas d’absence, un avis de passage est laissé dans votre boîte aux lettres. Il indique les coordonnées du bureau de poste où retirer le colis. Vous disposez alors de 15 jours consécutifs pour le récupérer. Au-delà de cette période, le colis nous est retourné.
Le prix varie selon le poids du colis. Le client en sera informé lors du processus de commande. Les frais de port prennent en compte également les frais d’emballage et la manutention afin que votre colis soit le mieux protégé possible. Le délai de livraison est de 2 jours ouvrables en France métropolitaine et de 3 à 8 jours ouvrés pour le Benelux. Ce délai peut varier selon la zone géographique de livraison des articles et sous réserve du respect de l’heure limite de dépôt. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe commande avec les frais de livraison liés.
Curieux Bazar s’engage à expédier toutes les références commandées par l’acheteur, et ce, dans un délai de 8 jours ouvrés (hors congés ou évènement exceptionnel). Ce délai peut être donné à titre informatif par mail. Leur dépassement ne peut justifier l’annulation de votre commande sans accord préalable de notre part.
En cas d’absence du destinataire lors de la livraison, la Poste déposera un avis de passage à l’adresse de livraison indiquée par le Client. Les produits devront être retirés au bureau de Poste indiqué. En cas de non retrait dans les délais impartis, les produits seront retournés à Curieux Bazar qui se réserve le droit d’annuler la commande et d’en rembourser le prix au client, les frais de port retour restant à la charge du client. Curieux Bazar décline toutes responsabilités en cas d’éventuels retards, d’erreurs de livraison du fait des services postaux, ainsi qu’en cas de vols, de perte ou détérioration des produits commandés ou de grève. Le client est tenu de vérifier, en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison. Dans l’hypothèse où le client aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu : – d’appliquer la procédure de La Poste (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès de La Poste – et de signaler ces incidents à Curieux Bazar.

A réception du produit, il appartient au client de vérifier le colis. En cas d’anomalie (produit manquant, cassé, colis percé, ouvert ou endommagé). Le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Dans ce cas, le Client doit impérativement en informer CURIEUX BAZAR dans un délai maximum de 48 heures, par mail À L’adresse hello@curieuxbazar.fr

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Mondial Relay
Les prix appliqués sont les prix en vigueur, consultables sur le site de Mondial Relay.
Le client recevra un email de Mondial Relay et/ou de Curieux Bazar lui demandant le choix de son Point Relais, pour une livraison en France, Belgique, Luxembourg. Il sera ensuite informé par email de l’envoi de son colis. Dans le cas d’une livraison en Point Relais®, il sera à nouveau informé par mail et/ou sms lorsqu’il pourra venir le retirer dans son Point Relais®. Pour l’Allemagne, l’Italie, l’Autriche le Royaume-Uni, le Portugal, la livraison se fera au domicile.
Pour plus d’informations, veuillez les consulter directement sur le site Mondial Relay https://www.mondialrelay.fr/

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.

Dans ce cas, le Client doit impérativement en informer CURIEUX BAZAR dans un délai maximum de 48 heures, par mail À L’adresse hello@curieuxbazar.fr

Retrait à l’atelier :

Après confirmation de commande, vous avez la possibilité de retirer votre produit à l’atelier. Il vous suffit de le préciser au moment de la commande. Après avoir pris rendez-vous avec CURIEUX BAZAR par mail à l’adresse suivante : hello@curieuxbazar.fr le client à la possibilité de récupérer son achat à l’atelier de Drancy.

Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit de réclamer des dommages et intérêts. Dans tous les cas, le produit voyage à vos risques et périls. A réception du produit, il appartient au client de vérifier le colis. En cas d’anomalie (produit manquant, cassé, colis percé, ouvert ou endommagé). Le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Dans ce cas, le Client doit impérativement en informer CURIEUX BAZAR dans un délai maximum de 48 heures, par mail À L’adresse hello@curieuxbazar.fr

En l’absence de réserves dûment émises, aucune réclamation ne saurait aboutir.

Nous vous informons que dans une démarche éco responsable nous œuvrons afin de réduire notre impact environnemental et donc nos déchets. Nous utilisons des cartons de seconde main, bien sûr en bon état, et propres pour emballer vos articles avec soin.

Article 10 – Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement en cas de non conformité doivent s’effectuer par e-mail dans le délai de 30 jours suivant la livraison. Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 7.

Article 11 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de curieuxbazar.fr ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, Curieux Bazar ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de Curieux Bazar ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 12 – Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 13 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Curieuxbazar.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Curieux Bazar. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Curieux Bazar.

Article 14 – Données personnelles

Curieux Bazar se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site internet.

Article 15 – Archivage Preuve

Curieux Bazar archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Curieux Bazar seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.